Rubrique Droits d'auteur
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Je suis collaborateur et je décide de quitter le bureau où je travaille. Ai-je un droit d'auteur sur les projets réalisés ?
Je suis maître d'ouvrage et je désire apporter des modifications à mon habitation. Quid du droit d'auteur ?
Je reprends la mission d'un confrère et je souhaite modifier ses plans. Quid du droit d'auteur ?
Je reprends la mission d'un confrère et je souhaite utiliser ses plans. Quid du droit d'auteur ?