Architectes

Modèle de contrat d'architecture type - 2025

Modèle de statuts de société simple

Déclaration d’exercice de la profession en tant qu’architecte collaborateur - assuré via un tiers inscrit

Demande conjointe de fixation d’honoraires

20241206-Modele-de-statuts-OA-Fednot

Notification fin de mission partielle (version 2024)

Déclaration interruption de mission (version 2024)

Projet de rappel de paiement

Modèle courriers - réclamation attestation assurance entrepreneur

Modèle de convention de collaboration-2022

Modèle engagement respect RGPD entrepreneur

Modèle de CSC- Marché public de travaux Design & Build

Modèle de CSC - Marché public de service d'architecture - Procédure à faible montant

Modele de CSC - Marché public de service d'architecture - Procédure concurrentielle avec négociation

Modèle de CSC - Marché public de service d'architecture - Procédure négociée sans publication préalable

Réclamation attestation assurance sur chantier - Modèles

Contrat études préliminaires - Modèle 2021

Mode d'emploi de la check-list RGPD

Modèle de registre d'activités de traitement RGPD

Modèle de registre RGPD

Check-list RGPD

Lettre d'information standardisée en cas de contrat à distance

Annexe2_modèle_contrat_categories

Annexe1_modèle_contrat_missions

Omission - déclaration sur l'honneur

Formulaire de déclaration de reprise de mission

Formulaire de déclaration préalable d'une prestation de service

Déclaration fin de prestation de service

Déclaration d'acceptation de mission de promoteur

Plaquette missions des Architectes