Architectes

Projet de rappel de paiement

Modèle de contrat d'architecture type - 2023

Notification fin de mission partielle

Modèle courriers - réclamation attestation assurance entrepreneur

Modèle de convention de collaboration-2022

Modèle engagement respect RGPD entrepreneur

Réclamation attestation assurance sur chantier - Modèles

Déclaration d'interruption de mission

Contrat études préliminaires - Modèle 2021

Mode d'emploi de la check-list RGPD

Modèle de registre d'activités de traitement RGPD

Modèle de registre RGPD

Check-list RGPD

Lettre d'information standardisée en cas de contrat à distance

Déclaration d’exercice de la profession en tant qu’architecte collaborateur - assuré via un tiers inscrit*

Annexe2_modèle_contrat_categories

Annexe1_modèle_contrat_missions

Demande conjointe de fixation d'honoraires

Omission - déclaration sur l'honneur

Formulaire de déclaration de reprise de mission

Formulaire de déclaration préalable d'une prestation de service

Déclaration fin de prestation de service

Déclaration d'acceptation de mission de promoteur

Plaquette missions des Architectes