Catégories et montants de cotisations

ARCHITECTE AUTEUR DE PROJETS

Il s’agit des architectes inscrits à l’un des tableaux de l’Ordre (quelque soit leur statut : indépendant, employé ou fonctionnaire).

La cotisation est de 495€

ARCHITECTE STAGIAIRE

Il s’agit des architectes inscrits sur l’une des listes des stagiaires annexées aux tableaux de l’Ordre.

La cotisation est de 110€

ARCHITECTE HONORAIRE

Il est fait référence aux architectes admis à l’honorariat par décision d’un Conseil de l’Ordre.

AUCUNE COTISATION

NB :

• Tant que vous n’avez pas honoré votre cotisation, vous ne figurerez pas sur la liste des architectes en ligne sur ArchiOnWeb, conformément à la loi du 26 juin 1963.
• La cotisation est calculée au prorata du nombre de mois d'inscription.
• Des facilités de payement et des exonérations peuvent être octroyées sur demande. Découvrez comment en bénéficiez.
• Pour rappel : depuis le 1er janvier 2024, une exonération de 4 mois sera d’office accordée à toute architecte qui présentera un certificat médical attestant de son repos de maternité (si une demande est adressée en direct au Conseil, celui-ci peut de suite la transmettre au département «Cotisations» pour traitement).

TAXE REPROBEL

Est notamment inclue dans la cotisation ordinale 2024, la licence combinée de Reprobel «Izili» relative au droit d’auteur sur les reprographies d’œuvres originales (impression, photocopie, scan, copie numérique,…) dont les architectes sont redevables.
Si vous êtes interpellés par Reprobel en vue d’effectuer un payement individuel pour l’année 2024, nous vous invitons à signaler que votre cotisation a déjà été honorée par l’Ordre de façon centralisée sous l’accord sectoriel n°71746 – 0218.024.227. Il est également opportun de mentionner votre numéro de matricule dans cette communication afin de prouver que vous êtes bien membre de l’Ordre des Architectes.