Recommandations et consignes de l'Ordre

Insolvabilité - Recommandation déontologique du 27 mai 2022

Modèle de CSC- Marché public de travaux Design & Build

Modèle de CSC - Marché public de service d'architecture - Procédure à faible montant

Modele de CSC - Marché public de service d'architecture - Procédure concurrentielle avec négociation

Modèle de CSC - Marché public de service d'architecture - Procédure négociée sans publication préalable

Consignes du Cfg-OA du 21 septembre pour les architectes qui acceptent des missions pour un promoteur ou qui agissent comme promoteur

Recommandation du 24 avril 2009 relative à l’assurance obligatoire

Recommandation relative au stage du 21 avril 1989 modifiée le 26 juin 2015 et le 18 décembre 2015

Déclaration pour les architectes qui acceptent des missions de promoteur

Recommandation déontologique du 25 septembre 1987 pour les architectes qui acceptent des missions de promoteurs

Recommandation du 11 octobre 1985 relative à l’application de l’article 20 du Règlement de déontologie (Contrat Architecte – Maître d’ouvrage)

Recommandation déontologique du 25 septembre 1987 « affichage sur chantier »